Dispense de responsabilité

optovision

1. Contenu de l‘offre en ligne
optovision® n‘assume aucune garantie quant à la mise à jour, à l‘exactitude, à l‘intégralité ou à la qualité des informations fournies. Tout droit relatif à la responsabilité à l‘égard de l‘auteur, se référant à des dommages d‘ordre matériel ou moral, occasionnés par l‘utilisation ou la non-utilisation des informations présentées et/ou par l‘utilisation d‘informations erronées et incomplètes, est généralement exclu dans la mesure où une faute intentionnelle ou une grave négligence commise par optovision® n‘est pas attestée. Toutes les offres sont sans engagement. optovision® se réserve expressément le droit de modifier, de compléter, d‘effacer ou de publier périodiquement ou définitivement des extraits des pages ou l‘ensemble de l‘offre sans préavis particulier.

2. Références et liens
Dans le cas de références directes ou indirectes à d‘autres pages web ("hyperlinks") se trouvant hors du champ de responsabilité d‘optovision®, une obligation de responsabilité prendrait effet exclusivement dans le cas où optovision® aurait connaissance des contenus et où il lui serait possible et acceptable, sur le plan technique, d‘empêcher l‘utilisation en cas de contenus contraires au droit. optovision déclare expressément, par la présente, qu‘au moment de la création du lien, des contenus illégaux n‘étaient pas visibles sur les pages faisant l‘objet d‘un lien. optovision® n‘a aucune d‘influence sur la mise en page actuelle et future, sur les contenus ou les droits exclusifs d‘exploitation des pages liées/associées. C‘est pourquoi optovision® se désunit expressément, par la présente, de tous les contenus de toutes les pages liées/associées qui ont été modifiés après la création du lien. Cette clause s‘applique à tous les liens et à toutes les références établies dans l‘offre sur Internet, ainsi qu‘à aux enregistrements externes dans les registres, des forums de discussion et des listes de mailing établis par l‘auteur. Dans le cas de contenus illégaux, erronés ou incomplets, notamment en cas de dommages découlant de l‘utilisation ou de la non-utilisation de ces informations présentées, la responsabilité est exclusivement assumée par le fournisseur de la page à laquelle se réfère le renvoi, et non par celui qui se réfère seulement à la publication respective par le biais de liens.

3. Droits d‘auteur et droits relatifs aux marques distinctives
optovision® vise à respecter les droits d‘auteur des graphiques, des documents sonores, des séquences vidéo et des textes utilisés dans toutes les publications, à utiliser les graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes qu‘il a lui-même créés ou à avoir recours à des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes non soumis à une licence. Toutes les marques de fabrique et marques déposées mentionnées dans l‘offre Internet et, éventuellement protégées par des tiers, sont soumises, sans restrictions, aux dispositions du droit relatif aux marques distinctives en vigueur et aux droits de possession du propriétaire enregistré. La mention seule de marques ne permet, en aucun cas, de tirer la conclusion que les marques déposées ne sont pas protégées par des droits de tiers! Le copyright concernant des objets publiés et créés par l‘auteur revient exclusivement à l‘auteur des pages. Toute reproduction ou utilisation de ces graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes dans d‘autres publications électroniques ou imprimées n‘est pas permise sans l‘accord exprès d‘optovision®.

4. Validité juridique de cette non-responsabilité
Cette non-responsabilité fait partie intégrante de l‘offre Internet, à partir de laquelle on renvoie à cette page. Si des extraits ou des formulations de ce texte ne sont pas, plus ou pas entièrement conformes à la situation juridique en vigueur, les autres parties du document conservent leur validité et leur contenu.